• Le dépôt de 500$ est exigé en mois d’Août pour confirmer l'inscription d’une équipe
• Le montant des frais d’inscription doit être donné à la fin Septembre (40%), début décembre (30%) et début Février (30%)
• Une amende de 2% par semaine de retard

• Le bris volontaire d'équipement sera pénalisé par une facture remise au joueur responsable (non-paiement = suspension indéfinie)
• Un chèque sans provision entraîne des 10$ de frais encaissé par la ligue (chèque sans fond)
• La réparation est sous la responsabilité de Sports d'équipe de la capitale.
• Un chèque sans provision entraîne des 10$ de frais encaissé par la ligue (chèque sans fond)

• Une équipe avec 4 joueurs + gardien est considérée comme une situation de forfait
• Chaque équipe a le droit à 15 minutes pour trouver un joueur supplémentaire
• Possibilité d'emprunter un joueur d'une autre équipe de la même catégorie

• Les joueurs ayant joué au niveau professionnel les 4 dernières années ne sont pas admis
• Les joueurs ayant joué au cours de ces 2 dernières années dans la Ligue Junior Majeur du Québec et la Ligue Nord-Américaine de Hockey ne sont pas admis
• Les joueurs régulier ayant joué cette saison dans la Ligue Sénior AAA, Junior AAA, Collégiale AAA ne sont pas admis
• Les joueurs régulier ou substituts ayant joué dans une ligue sénior et la catégorie A ne peuvent jouer dans les catégories B, C, D et Dimanche
• Pour la catégorie A, les joueurs sénior A sont admissibles. Les joueurs sénior AAA sont limités à 5 matchs dans le sénior AAA pour continuer à jouer dans le A. Si un joueur évolue 1 matchs LNAH, East Cost ou AHL, il ne peut plus jouer A

• La consommation près des bancs (avant, pendant, après) est interdite
• La participation avec odeur d'alcool ou signes d'ébriété est interdite

Saison régulière:

• Chaque équipe joue 21 parties
• Le match se compose de 3 périodes de 12 minutes chronométrées
• Le délai de repos est 1 minute entre périodes
• Le délai de réchauffement est de 3 minutes

• Chaque équipe joue au minimum 2 parties
• Pour les séries 2 de 3En cas d’égalité, une prolongation de 5 minutes (à 3 x 3) est jouée, suivie de tirs de barrage , 3 joueurs viendront à tour de rôle effectuer un lancé. Si l’égalité persiste, un joueur de chaque côté fera un tir jusqu'à ce qu’il y ait un gagnant. Pour revenir faire un tir, tous les joueurs de l’équipe doivent avoir passés.

• Son comportement manque de bonne conduite
• Elle n’a plus de joueuse

Si un gardien se fait expulser, l’équipe à 15 minutes pour en habiller un autre.

Critères d'admissibilité aux séries:

• Toute équipe ayant moins de 2 forfaits durant la saison régulière
• Toute équipe ayant moins de 250 minutes de pénalité durant la saison régulière
• Tout joueur ayant moins de 40 minutes de pénalité durant la saison régulière
• Tout joueur ayant joué au moins 3 matchs durant la saison régulière, (gardien exclu)
• Plus de 300 minutes = perte de franchise

Perte de franchise:

• Toute équipe accumule plus de 2 forfaits durant la saison régulièr, elle perd sa franchise (saison actuelle + prochaine)
• Toute équipe accumule plus de 300 minutes de pénalité, elle perd sa franchise la saison prochaine
• Tout joueur accumule plus de 60 minutes de pénalité, il perd son droit de jeu pour l'année suivante

Une équipe qui perd sa franchise n’est pas remboursée.

Il n'y a pas de renouvellement automatique des franchises pour l'année suivante. Seule les équipes s'étant bien comporté seront réinvitées.

Suspensions:

• 1ère expulsion : 1 match
• 2ème expulsion : 3 matchs
• 3ème expulsion : 5 matchs
• Tout joueur qui se verra décerner une pénalité pour Bagarre ou Coup de poing (joueur qui se bat seul) sera automatiquement suspendu pour 10 parties. Si après sa suspension il récidive, la suspension sera alors pour une durée d'un an

Responsabilités:

• Le joueur doit purger sa suspension
• Aucun communiqué ne sera envoyé pour confirmation
• Le coordonnateur communique avec le capitaine de l'équipe concernée en cas de modification ou révision de la décision
• Selon l'autorité du coordonateur il peut sanctionner un incident qui ne concorde pas avec la philosophie de jeu (ligue réactive), après enquête
• Selon l'autorité du coordonateur il peut sanctionner sévèrement un geste inapproprié posé par un ou des joueurs suite à une décision arbitrale
• L'arbitre peut modifier sa décision après vérification à la fin du match
• Le joueur expulsé doit quitter le terrain et le banc
• Le joueur suspendu ne peut jouer avec aucune équipe pendant la suspension

Plaintes pour joueurs non-admissibles:

• Doivent être envoyées par courriel ou inscrites sur feuille de match
• Aucun délai pour porter la plainte
• L'équipe fautive perd le match par défaut
• Une équipe coupable plus de 3 fois est éxclue de la ligue

Aucun protêt est accepté sur jugement d'arbitre (sauf incident étudié par coordonnateur).

Bonus de bonne conduite (1 point par match):

Critères de départage (ordre de priorité):

1. Points totaux
2. Victoires
3. Différentiel
4. Points marqués
5. Confrontations directes

• 15 minutes pour compléter l’équipe
• Changements libres
• Tir frappé autorisé
• Temps d’arrêt : 1 par match
• 6 min de pénalité = expulsion
• Deux arbitres peuvent sanctionner
• Règlement Hockey Québec applicable